Déposée le 2 février 1981 par monsieur ANCEL Gérard
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON),
la marque française « "DOCKS DE LA LITERIE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur ANCEL Gérard - France.
La marque "DOCKS DE LA LITERIE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1163506.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque "DOCKS DE LA LITERIE" est expirée depuis le 2 février 1991.
ANCEL Gérard a également déposé les autres marques suivantes : BRAYONNE CALVA , PROMOSOM
Monsieur ANCEL Gérard, Georges, "Le Placer", Avenue Benoit Malon, 83000 TOULON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28
Meubles, lits, matelas, sommiers, articles en bois, liège, joncs, osier. Tissus, couvertures de lit et de table.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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